[Dossier] Comment utiliser légalement les images du Web ?

Une image vaut mille mots. Personne ne serait en désaccord avec cette affirmation. Les images sont utilisées pour animer des sites web, créer des designs, rendre les affiches intéressantes et donner un peu de leur esprit aux blogs. Tant mieux pour nous, l’internet est plein d’images ! Une jungle massivement grande qui semble libre pour tous… Par conséquent, vous pouvez penser à utiliser la recherche google pour chercher votre prochaine image que vous avez l’intention d’utiliser. Vous pouvez le faire, mais c’est très probablement contraire au droit commun. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser tout ce qui est publié sur Internet. Nous connaissons tous cette situation exacte si nous entrons dans un supermarché, mais l’appliquer à la propriété intellectuelle sur Internet est plus souvent ignoré que vous ne le pensez. Que dois-je donc faire si j’ai l’intention d’utiliser des images ou des dessins trouvés sur Internet pour l’utiliser pour mon propre site Web ou pour l’imprimer sur mes propres articles ?

Désobéir à la loi peut coûter très cher !

Le cas est en réalité très facile : Un photographe ou un designer ont réalisé chaque photo ou image en agissant comme un auteur. Ceci donne à chaque éditeur un statut qui protège sa propre propriété intellectuelle et lui donne le droit de défendre sa propriété contre toute utilisation non autorisée. Si vous utilisez une image trouvée sur Internet et protégée par le droit d’auteur sans licence appropriée de l’éditeur, elle pourrait théoriquement devenir très chère. La loi réglementant le droit d’auteur est :

• Article L111-1 (Code la propriété intellectuelle)
“L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.“

De plus il existe également :

Article L335-2 (Code la propriété intellectuelle)
“Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation, l’importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à sept ans d’emprisonnement et à 750 000 euros d’amende.”

Comment trouver des images libres d’utilisation ou libres de licence

Recherche d’images Google

Restons chez Google pour l’instant. Normalement, vous avez indiqué dans vos résultats de recherche que les images trouvées peuvent être soumises aux droits d’auteur. Mais si vous avez vraiment l’intention d’utiliser cette image trouvée pour votre site Web ou pour un produit imprimé, vous devez faire de plus en amples recherches. Vous pouvez cliquer sur l’image, laisser Google vous référer au site qui l’utilise et rechercher des standards de copyright adaptés au contenu publié. Si vous ne trouvez rien ou seulement une note que ces photos appartiennent à l’administrateur du site Web essayez de le joindre et de lui demander la permission de l’utilisation. Si l’administrateur aime votre travail, il peut être flatté que vous ayez l’intention d’utiliser sa création et vous accorde l’usage. Demander est plus souvent une réussite que vous pensez, alors essayez !

Vous avez également la possibilité de vivre beaucoup plus facilement. Il vous suffit de cliquer sur « Paramètres » dans la recherche d’images de Google, puis sur « Recherche avancée » et d’ajouter un filtre au dernier point listé dans les options, qui s’appelle « droits d’utilisation ». Ensuite, vous obtenez uniquement des images qui ne sont pas licenciées et libres d’utiliser !

Bases de données d’images gratuites

Une autre façon serait d’utiliser des listes de bases de données d’images gratuites en ligne, qui offrent des images libres de licence. Ces images sont gratuites, ne coûtent rien et dans la plupart des cas ne nécessitent pas d’enregistrement. Voici la liste de nos favoris :

• picjumbo.com
• pixabay.com/fr
• libreshot.com
• everystockphoto.com
• flickr.com
– La plupart du temps des photos d’amateurs, images libres de licence en utilisant les options de filtrage

Vous pouvez utiliser les photos publiées sur ces bases de données pour presque tout ce que vous avez en tête. Mais seulement presque ! Par conséquent, vous devriez lire attentivement les conditions d’utilisation car certains des sites Web précisent que vous devez vous inscrire la base de données ou en tant que propriétaire. Parfois, il n’est pas permis de partager ces photos sur les médias sociaux. De plus, vous n’êtes évidemment pas autorisé à vendre les images à des tiers…

Utilisation des agences de stock

Vous pouvez aussi prendre de l’argent et vous acheter des images sur des agences boursières comme Fotolia. Ces bases de données convaincent avec une quantité énorme d’images disponibles et en payant une redevance de licence, vous obtenez le droit de les utiliser comme les images offertes par d’autres bases de données d’images. Les prix d’une seule image dépendent de la taille et de la résolution que vous choisissez, mais la plupart du temps des abonnements sont possibles, ce qui est la plupart du temps assez lucratif.

Soyez créatif !

Ok, les bases de données sont de loin le moyen le plus simple et le plus rapide pour obtenir quelques images. C’est pourquoi ils sont très populaires. Mais soyons honnête : Si vous avez du talent, prenez un appareil photo et faites des photos vous-même. Vous êtes alors le propriétaire de la photo que vous venez de faire et vous pouvez en faire ce que vous voulez. Malheureusement, il y a encore une condition : Vous n’êtes pas autorisé à publier des photos incluant les personnes seules, sans leur autorisation écrite. Soyez vigilant !